Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEE
MINOTERIE PAULIC, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3746429
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2020
LA FEE de MINOTERIE PAULIC

Présentation de la marque LA FEE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PAULIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PAULIC domicilié(e) Lieudit Le Gouret 56920 SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 263 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque LA FEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEE est expirée depuis le 15 juin 2020.

MINOTERIE PAULIC a également déposé les autres marques suivantes : TRADINOIRE , Paulic minotiers , PAULIC MINOTIERS , DOLMEN , périfibre , nourrifibre


MINOTERIE PAULIC, société anonyme à directoire - Lieudit Le Gouret 56920 SAINT-GERAND - France - SIREN 311263685


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Farines ; préparations faites de céréales ; produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie ; sandwichs ; crêpes.